L'Ouvroir

L'Ouvroir Litt&Arts - Mentions légales

Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

Ce site a été créé par l'Université Grenoble Alpes (U.G.A.). L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions qui suivent ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

 

Responsabilités

Directrice de publication : Lise Dumasy, présidente de l'Université Grenoble Alpes
Responsable éditoriale : Christine Noille (resp. de l'axe Philologies et Humanités numériques dans l'UMR Litt&Arts)
Webmestres (chargés du développement et de la publication) : Christine Noille (Litt&Arts) & Joseph Fahey (Ramure.Net)

 

Contenus du site

L'Université Grenoble Alpes décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de l'établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.
La responsabilité de l'Université Grenoble Alpes ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

 

Liens hypertextes

L’Université de Grenoble Alpes autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le contenu du  site de L'Ouvroir Litt&Arts sous réserve :
  • de ne pas utiliser d’éléments du site à l’intérieur d’un autre site par le biais d’inclusions, de cadres, d’inlining ou de procédés similaires.
  • de ne pas utiliser la technique du lien profond dit deep linking pour pointer notamment vers des documents graphiques, multimédia ou animés (format jpeg, gif, etc.) ou tout autre document texte (format txt, doc, rtf, pdf, etc.), que ceux-ci soient téléchargeables ou non.
  • que la balise du lien mentionne « Université Grenoble Alpes »,


Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
 

Propriété intellectuelle

Droits d'auteur et Copyright
© Tous droits réservés à l'Université Grenoble Alpes
© Photos iStockphoto
© Photos Wikimedia Commons

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de reproduction sont réservés pour toutes les photographies, images, textes, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, etc. contenus sur ce site. Ils sont soit la propriété de l'Université Grenoble Alpes ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à une autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.
Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte ;
  • ajout de façon claire et lisible de la source: URL du document original en ligne sur le site.

 

Protection des données personnelles

Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :

Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur "la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnelles et à la libre circulation des données", loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin  2004, la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.

Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr.
Quand vous naviguez sur ce site, chaque clic sur un lien correspond à un ordre adressé au serveur du site. Ces requêtes sont transmises et conservées dans un journal de connexion appelé aussi « fichier de log ». Ces fichiers ne sont utilisés que pour assurer la bonne marche du système ou rechercher l’origine de tentatives de compromission du site, selon la législation en vigueur.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en contactant :

Service communication
Université Grenoble Alpes
BP 25 - 38040 Grenoble cedex 9

 

Statistiques

 

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.